Jérôme Dezobry

De: Dezobry (Jérôme, Raymond, Victor)
président du directoire d'un établissement de gestion de voies navigables ; 30 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000049674979(source JORF)
nomination
08 Juin 202408/06/2024
De: Jérôme Dezobry
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
FFait le
25 avril 2019
Le ministre de l'économie et des finances et le ministre de l'action et des comptes publics, Vu le
décret n° 53-707 du
9 août 1953
modifié relatif au contrôle de l'État sur les entreprises publiques nationales et certains organismes ayant un objet d'ordre économique ou social, notamment son article 3 ;
président du directoire de l'établissement public « Société du Canal Seine-Nord Europe », Décident
Groupe:
Directoire de l'établissement public « Société du Canal Seine-Nord Europe », Décident
boe_20190006_0000_p000(source BOAC)
charge
05 Juin 201905/06/2019
De: Jérôme Dezobry
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
FFait le
25 avril 2019
Le ministre de l'économie et des finances et le ministre de l'action et des comptes publics, Vu le
décret n° 53-707 du
9 août 1953
modifié relatif au contrôle de l'État sur les entreprises publiques nationales et certains organismes ayant un objet d'ordre économique ou social, notamment son article 3 ;
membre du directoire de l'établissement public « Société du Canal Seine-Nord Europe »
Groupe:
Société du canal Seine-Nord Europe
boe_20190006_0000_p000(source BOAC)
charge
05 Juin 201905/06/2019
De: Jérôme Dezobry
membre du directoire de l'établissement public « Société du Canal Seine-Nord Europe », est fixée
à compter de la date d'effet de sa nomination
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
FFait le
25 avril 2019
Article 1er
président de ce même directoire
définies
Groupe:
Ce même directoire
boe_20190006_0000_p000(source BOAC)
charge
05 Juin 201905/06/2019
De: Jérôme DEZOBRY
Objet:
président du directoire de l'établissement public « Société du Canal Seine-Nord Europe »
Groupe:
Société du canal Seine-Nord Europe
president
JORFTEXT000037482209(source JORF)
nomination
10 Octobre 201810/10/2018
De: Jérôme Dézobry
Objet:
La présente délibération vise à recueillir l'avis du conseil de surveillance de la Société du Canal Seine-Nord Europe sur cette dernière proposition, dans le cadre d'une consultation collective réalisée par message électronique qui s'est tenue du vendredi 28 avril 16 h 07 au lundi 2 mai 18 heures
Le conseil de surveillance adopte l'avis suivant
Vu le décret no 2017-427 du
29 mars 2017
relatif à la Société du Canal Seine-Nord Europe, notamment son article 16, Article 1er
membre du directoire
Groupe:
Conseil de surveillance de la Société du Canal Seine-Nord Europe sur cette dernière proposition, dans le cadre d'une consultation collective réalisée par message électronique
duree="trois ans renouvelable"
DEVT1713821X(source BODD)
nomination
25 Mai 201725/05/2017
De: Jérôme Dézobry
Objet:
La commissaire du Gouvernement a transmis par courrier
en date du 28 avril la proposition du secrétaire d'État chargé des transports pour compléter la composition de ce directoire
Groupe:
Commissariat du Gouvernement a transmis par courrier
duree="trois ans renouvelable"
commissaire_gouvernement
DEVT1713821X(source BODD)
nomination
25 Mai 201725/05/2017
De: Jérôme DEZOBRY
Objet:
membres du directoire de l'établissement public « Société du canal Seine-Nord Europe »
Groupe:
Société du canal Seine-Nord Europe
JORFTEXT000034581952(source JORF)
nomination
05 Mai 201705/05/2017
De: Dezobry (Jérôme)
Gaz de France
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période allant
Suppléant
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
date_debut="2005-01-01"
date_fin="2007-12-31"
suppleant
JORFTEXT000000809437(source JORF)
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Dezobry (Jérôme)
Gaz de France ; suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression
Au titre des représentants des fabricants, exploitants, et organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000595974(source JORF)
nomination
15 Mars 200315/03/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.